Avantage fiscal
Enregistrement ARC
Le donateur, avant de faire quelconque dons sous quelque forme que ce soit devrait toujours s’assurer la conformité de la Fondation choisie et de sa légitimité à émettre des reçus de charité. Il es est de première importance. LA fondation Beausoleil prend les devants en affichant son enregistrement auprès de l’ARC.
CLAUSE LIMITATIVE DE RESPONSABILITÉ
L’information que la Fondation Beausoleil vous offre explique de façon générale le traitement des dons en actions au Québec. Il ne s’agit pas d’un avis fiscal, comptable ou juridique. Pour connaître les règles particulières à votre situation, il est essentiel de consulter un professionnel.