Le président de la Fondation Beausoleil c’est lui-même prévalu de cette stratégie fiscale qui lui a procuré un rendement de l’ordre de 800 % en 2021. En effet, il a souscrit à des actions (non accréditives) pour un montant de 200 000 $ et a transféré lesdites actions, quelques mois plus tard, à un organisme de bienfaisance à la juste valeur marchande (JVM) de 2 139 000 $. Il a ainsi obtenu un crédit d’impôt de l’ordre de 1 140 300$ en plus d’une exonération de gains en capital de 516 700$ pour un total de 1 657 000$ et ce pour un investissement de 200 000$. Vous trouverez ci-joint une copie de l’avis de cotisation du président pour l’année 2021. Pour un revenu total de plus de 8MM$ ($3,962M gains en capital imposables équivaut à $7,924M de gains en capital totaux), l’impôt total aurait été de 0 si l’impôt minimum de remplacement n’avait pas eu un solde de 20 151$. Comme vous pouvez le constater, cette stratégie est éprouvée à 100% au niveau fiscal et ne laisse aucune place à l’Interprétation.

Jamais la Fondation ne garantirait, ni promettrait, ni même ferait miroiter de tels rendement pour un investissement actuel, mais ça démontre que le donateur peut quand même aspirer à obtenir un rendement plus élevé que le 116% décrit attendu dans le cas d’un scénario réaliste.

Pour certains qui pourraient douter de la légalité de ladite stratégie, sachez que, selon la loi de l’impôt au Canada, il existe 4 catégories principales d’abris fiscaux au Canada; 1. les comptes REER, FERR, FRV et CRI; 2. les CELI et CELIAPP; 3. les actions accréditives et enfin, 4. les dons de charité. La Fondation Beausoleil se sert des 2 dernières seulement c’est à dire celles qui impliquent des maxima beaucoup plus élevés que les REER ou CELI. En effet, le donateur peut déduire jusqu’à 75% de son revenu imposable pour les dons de charité. Pour les besoins de cet exemple, le président n’en a utilisé qu’une seule.

Comme mentionné précédemment, le donateur n’a qu’à prendre 2 seules précautions pour profiter de cette stratégie fiscale la plus rentable qui soit. La Fondation a adressé ces 2 précautions pour vous.

1. S’assurer que la Fondation en question est bel et bien inscrite auprès de l’ARC comme organisme de bienfaisance apte à émettre des reçus d’impôt en bonne et due forme. La Fondation Beausoleil est enregistrée sous le numéro d’enregistrement 806052122.

2. S’assurer de qualité de la compagnie émettrice des actions accréditives. C’est ici que l’expertise de la Fondation Beausoleil, son président et ses collaborateurs prennent toutes leur importance. En effet, pour avoir droit à la déduction et les crédits d’impôt pour actions accréditives, la compagnie a des obligations très précises (dépenser les fonds en exploration minière exclusivement et non payer les salaires, les loyers ou les comptes d’hydro). Bien qu’il n’y ait plus d’histoires d’horreur depuis les 20 dernières années, il y a quand même eu certaines situations ou les fonds n’avaient pas été dépensés de la bonne façon et les souscripteurs s’en sont retrouvés recotisés. La Fondation peut vous garantir que cette situation ne se produira pas.

De plus, vous devez comprendre que la Fondation a tout intérêt à vous diriger vers des collaborateurs compétents qui pourront vous guider dans le choix de vos actions. En effet, si vos actions augmentent pendant le délai d’écrou de 4 mois, la Fondation étant le bénéficiaire direct, recevra un don plus élevé.

Comme expliqué précédemment, vous n’avez plus aucune précaution à prendre au niveau de:
-la légitimité de la Fondation Beausoleil, la preuve est démontrée précédemment;
-la légalité de la stratégie fiscale (il n’est même pas question d’évitement fiscal);
-du transfert et le dépôt des dites actions au compte de la Fondation (la Fondation s’occupe de tout)
-de l’émission des feuillets fiscaux (la compagnie émettrice et la Fondation le font de façon automatique).
Il ne vous reste qu’à les transférer à votre comptable et profiter d’une économie d’impôt la plus intéressante à ce jour.

En résumé: Vous donnez au suivant, vous faites le bien autour de vous, vous n’avez qu’une formule à remplir (10 minutes), vous avez la paix d’esprit et les gouvernements paient en totalité la facture.